Rappel du règlement intérieur de l’école doctorale NH – article 9

Le comité de suivi individuel, prévu à l’article 13 de l’arrêté ministériel annexé au présent règlement, veille au bon déroulement du cursus des doctorants et s’assure de la progression de leur recherche chaque année. Il se réunit obligatoirement avant l’inscription en deuxième année puis, a minima, avant chaque nouvelle inscription, son avis étant indispensable à la réinscription. Les doctorants peuvent solliciter des réunions plus fréquentes.

Composition

Dans la mesure du possible, la composition du comité de suivi individuel, choisie par le doctorant en accord avec sa direction de thèse lors de la première année d’inscription et communiquée à l’École doctorale via la plateforme Sygal (avant le 31 mars de la première année d’inscription), reste constante tout au long de son doctorat. Toutefois, des modifications peuvent être autorisées par la direction de l’École doctorale, sur demande justifiée (par exemple en cas d’indisponibilité durable d’un des membres du comité de suivi).

Le comité de suivi se compose de deux membres au moins, choisis de manière à répondre aux conditions formulées dans l’article 13 de l’arrêté du 26 août 2022 :
– dans la mesure du possible, une personne extérieure à l’établissement et une intérieure (cette dernière peut appartenir à la même Unité de recherche que le directeur ou la directrice de la thèse) :
– de préférence un spécialiste de la discipline à laquelle se rattache la thèse, et un non-spécialiste.
Un des deux membres au moins doit être titulaire de l’HDR, en activité ou émérite. Une personne du monde socio-économique ou culturel peut exceptionnellement être membre du comité de suivi.
Les membres du comité de suivi individuel ne participent pas à la direction de la thèse. Ils peuvent faire partie du jury lors de la soutenance, mais ne peuvent être rapporteurs.

Modalités de fonctionnement

Les entretiens annuels sont organisés par les soins du doctorant. Ils peuvent se dérouler en présentiel ou par d’autres moyens (visioconférence).
Chaque entretien annuel permettra au doctorant de présenter l’avancement de ses travaux et au comité de suivi de s’assurer (en l’absence du ou des directeurs de la thèse) des bonnes conditions de déroulement de la thèse et en particulier de l’absence de difficultés ou de conflit. Le comité de suivi utilisera à cet effet une liste de questions rassemblées dans un formulaire adopté par le Conseil de l’École doctorale. Le rapport résultant de l’entretien, signé par les membres du comité de suivi, sera remis à l’École doctorale à l’issue de l’entretien et communiqué au doctorant et au(x) directeur(s) de la thèse.
Le comité de suivi aura également un entretien avec le ou les directeurs de la thèse, en l’absence du doctorant, en s’aidant d’un canevas établi par le Conseil de l’École doctorale.